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VTech Electronics Europe S.A.S 2-6 rue du château d'eau - 78362 Montesson Cedex.
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Objet
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Vtech met à la disposition des internautes son site Internet www.vtech-jouets.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.vtech-jouets.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Vtech se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

L'accès et l'utilisation du site www.vtech-jouets.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

Accès au service
L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Vtech et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. L'accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site internet www.vtech-jouets.com. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site Internet de Vtech sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

Réalisation et Hébergement
Le site www.vtech-jouets.com est réalisé par

ADITEL Web Agency
4, rue Caroline
75017 PARIS
Tel : 01 44 70 02 77
Site internet : http://www.aditel.fr

Hébergement :

IKOULA
175 - 177 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
Tel : 0890 710 712
Site internet : http://www.ikoula.com

Droits de propriété intellectuelle
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Utilisation des documents
Aucun des documents provenant du site www.vtech-jouets.com, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Vtech. Il est interdit d'utiliser ces documents sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

Limitation de responsabilité
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Compétence juridictionnelle et loi applicable
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SIREN 379 150 246
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Dernière modification le : 28/05/2008 
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