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MENTIONS LÉGALES

Le site www.vtech-jouets.com est édité par :

  • VTECH ELECTRONICS EUROPE BV au capital de 90 000 Euros
  • Située à Copernicusstraat 7, 6003 DE Weert - PAYS BAS
  • et immatriculée à la Chambre de Commerce de Noord-en-Midden-Limburg
    sous le numéro 12.044.228.
  • SIRET 44324101300012
  • TVA NL 80 95 25 501 B01
  • CNIL : 1289615
  • Téléphone en France : 01 30 09 88 00
  • Vous pouvez nous contacter par voie électronique via notre formulaire de contact
  • Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site internet.

Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles VTech met à la disposition des internautes son site Internet www.vtech-jouets.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.vtech-jouets.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que VTech se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

L'accès et l'utilisation du site www.vtech-jouets.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

Accès au service

L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de VTech et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. L'accès au service se fait à partir du ou des ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site internet www.vtech-jouets.com. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site Internet de VTech sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

Réalisation et Hébergement

  • Le site www.vtech-jouets.com est réalisé par :
  • AGENCE SOON
  • 94-96 avenue Ledru Rollin
  • 75011 PARIS
  • Site internet : www.agence-soon.fr
      •  
        • Le site est hébergé par :
        • ECRITEL
        • 19 rue Alphonse de Neuville
        • 75017 PARIS
        • France
        • Site internet : www.ecritel.fr

    Droits de propriété intellectuelle

    Le contenu du site www.vtech-jouets.com (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site édité par VTech, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright ©.

    Utilisation des documents

    Aucun des documents provenant du site www.vtech-jouets.com, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de VTech. Il est interdit d'utiliser ces documents sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

    Limitation de responsabilité

    Les documents et informations diffusés sur www.vtech-jouets.com sont fournis "en l'état" sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. VTech se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. VTech ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur du site www.vtech-jouets.com de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas VTech, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.

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    Avis et commentaires sur le site

    VTech offre la possibilité aux internautes de commenter les produits disponibles sur son site internet. Sur chaque fiche produit, l’internaute peut délivrer une note (de 1 à 5 étoiles) et ajouter un commentaire libre.

    VTech lit l'ensemble des commentaires reçus avant d'autoriser leur publication. La validation intervient habituellement dans les 24 à 72 heures suivant le dépôt du commentaire.

    VTech se réserve toutefois le droit de ne pas valider et publier certains commentaires s’ils portent atteinte à l'ordre public (discrimination raciale, insultes, pédophilie...) ou s’ils vont à l’encontre des intérêts commerciaux de la marque et de ses produits.

    Le dépôt de notes ou de commentaires étant ouvert à tous, sans discrimination ni possibilité de contrôle, nous ne pouvons garantir ni l'objectivité ni la représentativité des commentaires publiés.

    Indépendance des clauses de la présente notice

    Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

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  • Dernière modification le : 01/06/2013

La direction de la rédaction est assurée par Mr. Gilles Sautier, Président.

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